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Centre de services scolaire du Littoral
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Ressources humaines
Ressources humaines
Administration et secrétariat général
Politique de développement durable
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Procédure relative à la réception et à l’examen des plaintes relevant de la loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
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Politique de gestion des plaintes
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Procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
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Politique de la sécurité de l’information
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Politique de maintien ou de fermeture d’école et de modification de certains services éducatifs dispensés dans une école
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Politique relative à la gestion des risques en matière de corruption et de collusion
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Politique relative à la gestion documentaire
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Politique relative à l’usage du tabac
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Procédure sur la protection des renseignements personnels et l’accès à l’information
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Politique de sécurité dans les écoles et centres
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Procédure concernant l’administration de médicaments à l’école
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Services éducatifs - Jeunes
Politique d’évaluation des apprentissages et de promotion
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Politique de l’adaptation scolaire
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Politique alimentaire pour la promotion de saines habitudes de vie
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Politique d’admission, d’inscription et d’accessibilité à l’enseignement
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Politique sur la prévention de l’usage de substances psychoactives et l’usage problématique d’Internet
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Politique sur l’enseignement à domicile
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Règlement concernant les cas de suspension et de renvoi d’élèves
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Politique de service de garde en milieu scolaire
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Règlement à l’intention des élèves admis en résidence
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Services éducatifs - Adultes
Procédures établissant les normes d’admission et de gestion des services éducatifs à la population adulte
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Ressources humaines
Procédure fermeture établissements et suspensions cours
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Cadre de référence – Télétravail
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Politique pour le programme d’aide aux employés
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Politique d’embauche des ressources humaines
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Politique de gestion pour les gestionnaires
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Politique de gestion du personnel cadre des écoles
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Politique de reconnaissance
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Politique et procédures d’accueil de l’intégration des nouveaux employés
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Politique et procédures sur la gestion des absences
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Politique relative à la vérification des antécédents judiciaires
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Politique des sorties annuelles
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Code d’éthique des gestionnaires
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Politique sur le harcèlement et la violence en milieu de travail
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Politique d’encadrement relatif à la gestion des stages en enseignement à la CSL
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Politique sur la consommation d’alcool, de drogues et de médicaments au travail
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Ressources financières
Politique relative aux contributions financières exigées des parents ou des usagers
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Politique de remboursement des frais liés aux déplacements professionnels
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Transport
Politique du transport scolaire
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Ressources matérielles
Cadre organisationnel de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
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Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction du Centre de services scolaire du Littoral
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Politique concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services, de technologie de l’information et de travaux de construction
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Politique de l’aliénation des biens meubles
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Politique relative à la qualité de l’air dans les établissements
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Politique sur l’utilisation des logements de la Commission scolaire du Littoral
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Politique de location des locaux
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Procédure du Service des ressources matérielles
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Directive sur l’utilisation des installations excédentaires de la Commission scolaire du Littoral
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Directive sur l’utilisation des résidences réservées au personnel d’encadrement
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Politique d’aménagement des cours d’écoles (parc-écoles)
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Politique d’acquisition de biens et services
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Directive d’aide à l’installation
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Service des technologies de l'information
Politique d’utilisation des ressources informatiques
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Politique relative à l’utilisation des médias sociaux
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Charte d’utilisation médias sociaux
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Comités
Politique de perfectionnement des gestionnaires et le rôle du comité de perfectionnement (CPG)
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Cahier des normes et procédures : Sous-comité de perfectionnement des enseignantes et des enseignants (SERF)
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Perfectionnement (PIC) LNSETA
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Politique activités perfectionnement personnel professionnel
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Cadre de référence perfectionnement personnel professionnel
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