Accessibilité

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Centre de services scolaire du Littoral / Publications

Publications

Politique de remboursement des frais liés aux déplacements professionnels

Politique du transport scolaire

Politique de l’aliénation des biens meubles

Politique relative à la qualité de l’air dans les établissements

Politique sur l’utilisation des logements de la Commission scolaire du Littoral

Politique de location des locaux

Procédure du Service des ressources matérielles

Directive sur l’utilisation des installations excédentaires de la Commission scolaire du Littoral

Directive sur l’utilisation des résidences réservées au personnel d’encadrement

Politique d’aménagement des cours d’écoles (parc-écoles)