Accessibilité

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Publications

Politique de location des locaux

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Procédure du Service des ressources matérielles

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Directive sur l’utilisation des installations excédentaires de la Commission scolaire du Littoral

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Directive sur l’utilisation des résidences réservées au personnel d’encadrement

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Politique d’aménagement des cours d’écoles (parc-écoles)

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Politique d’acquisition de biens et services

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Directive d’aide à l’installation

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Procédure relative à la réception et à l’examen des plaintes relevant de la loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

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Politique d’utilisation des ressources informatiques

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Politique relative à l’utilisation des médias sociaux

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